Ces derniers temps, on a parfois l'impression que les sociétés de droits d'auteurs et les majors sont en train de jouer à celui qui aura l'idée la plus stupide pour monétiser son catalogue d'œuvre... À ce petit jeu, la SABAM, équivalent belge de la SACEM, vient de marquer de gros points, en taxant les routiers !
En effet, la SABAM considère que la cabine du chauffeur est un lieu de travail (jusqu'ici, tout va bien), et qu'elle doit donc verser la redevance au titre de la sonorisation des lieux de travail, même sil le chauffeur se contente d'écouter la radio (qui verse déjà une redevance...) ou ses propres CD. Et ce malgré le fait que le chauffeur est généralement seul dans sa cabine, donc n'entre pas dans le cadre d'une diffusion à plusieurs personnes.
L'association regroupant les professionnels de la route belges, la Transport en Logistiek Vlaanderen a signé un accord avec la SABAM pour fixer les modalités de cette redevance. Elle sera perçue auprès de toutes les entreprises de transport de plus de 9 salariés, et calculée proportionnellement au nombre d'équivalents temps plein.
La SACEM va désormais devoir rivaliser d'ingéniosité pour trouver une taxe plus idiote. Pourquoi pas une taxe sur les prothèses auditives, qui permettent d'écouter des œuvres protégées ?
Posté par Matt le 28/03/2011 à 22h49
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Source : Numerama
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