Hadopi, c'était bien finalement...

Alors que l'HADOPI peine à se mettre en place, les internautes français n'auraient pas encore changé leurs habitudes de téléchargement. Au contraire même, certains auraient intensifié leur consommation de contenus illicites, par défiance envers la Haute Autorité... Mais la riposte s'organise, et elle risque de faire très mal !

En effet, une nouvelle entité serait à l'étude, pour éradiquer définitivement le problème du téléchargement illicite. Baptisée Autorité pour la Validation et la Régulation d'un Internet Légal, cette nouvelle autorité change radicalement de stratégie. En effet, plutôt que de s'attaquer aux fournisseurs de contenus, elle va instaurer des contrôles au niveau des tuyaux en partant d'un constat tout bête à la portée de n'importe quel adepte de la stratégie du moindre effort : pour rendre les offres légales plus attractives, il suffit de rendre les offres illicites moins attractives... Et pour ça, il existe un moyen tout simple : jouer sur les débits !

Sous le contrôle de cette nouvelle autorité, les FAI auront l'obligation de brider les débits de leurs abonnés en fonction de l'IP avec laquelle les échanges de données sont effectuées. Cette autorité publiera chaque mois trois listes d'IP correspondant à trois "zones" Internet, chacune bridée à une certaine vitesse :

la zone 30 : elle comportera les IP identifiées comme hébergeant des sites susceptibles d'être visités par des mineurs. Afin de freiner la pédophilie, le débit sur ces sites sera limité à 30 Ko/s,
les sites dont le contenu est contrôlé par les autorités locales ou par l'état (sites de communes, sites des ministères, presse...) : la vitesse y sera limité à 90 Ko/s,
les sites de téléchargement légal : il s'agira des sites identifiés comme fournissant du contenu multimédia dans le respect des droits d'auteurs, soit sous forme gratuite, soit sous forme payante, facturée au Mo. Afin de favoriser les offres payantes, celles-ci ne seront limitées qu'à 130 Ko/s, contre 110 Ko/s pour les offres gratuites.

Un groupe d'artistes expatriés en Suisse et représenté par notre Johnny national négocierait également la mise en place d'un palier intermédiaire entre les sites de téléchargement gratuits et les sites payants, en proposant une offre particulièrement compétitive : le téléchargement à 120 Ko/s moyennant un forfait annuel facturé moins de 30€ !

Par défaut, les IP n'appartenant à aucune de ces zones seront limités à 50 Ko/s. Ainsi, télécharger illégalement un MP3 sera 2.6 fois plus long que de le télécharger sur un site payant, ce qui devrait convaincre certains utilisateurs de rentrer dans le droit chemin.

La nouvelle autorité va également profiter d'une autre leçon tiré d'HADOPI : afin d'éviter la grogne des opérateurs en raison des coûts élevés qu'impliqueraient la mise en place de telles limitations sur l'ensemble du réseau, ces limitations de débit ne s'appliqueront pas par bridage, mais sur la base de la bonne volonté de l'utilisateur. Les opérateurs pourront donc toujours vendre des offres allant bien au delà des vitesses autorisées, les utilisateurs pourront toujours atteindre ses vitesses... mais il pourront à tout moment être contrôlés via des systèmes automatisés !

En cas de dépassement avéré du débit autorisé, l'utilisateur sera puni d'une amende et de 1 à 6 mails d'avertissement, en fonction de la gravité de l'infraction (le titulaire de l'abonnement pourra toutefois contester les avertissements en indiquant l'identité de la personne qui utilisait sa connexion au moment de l'infraction). Au 12ème mail d'avertissement, il sera demandé au titulaire de ne plus se servir de sa connexion, et il s'exposera à de lourdes poursuites s'il ne respecte pas cette sanction, pouvant aller jusqu'à la saisie de son modem. Une dérogation pourra être obtenue sous condition, pour les personnes ayant impérativement besoin de leur accès Internet pour leur travail.

Reste à voir si ces nouvelles mesures seront plus efficaces que les précédentes... Il se pourrait que non, puisque le site Die Piratebahn aurait déjà annoncé avoir trouvé une faille dans le système de contrôle, et affirme être en mesure de proposer du téléchargement gratuit avec un débit illimité vers toutes les IP allemandes. Si Die Piratebahn tient ses promesse, cette nouvelle mesure risque donc une fois de plus de pénaliser les utilisateurs honnêtes en dégradant leur confort d'utilisation, tout en laissant passer les pirates entre les mailles du filets...