L'HADOPI a diffusé aujourd'hui à la presse le modèle du mail d'avertissement qui sera envoyés aux internautes pris en flagrant délit d'avoir laissé transiter sur leur connexion Internet des contenus protégés par le droit d'auteur.
Intitulé "Recommandation de la Commission de la Protection des Droits de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)", ce courrier comporte des informations relativement détaillées sur les faits reprochées et sur l'utilisisateur concerné, ce qui devrait le rendre plus difficile à falsifier.
Il explique également les suites encourues en cas de récidive ainsi que les raisons pour lesquels il faut protéger le droit des auteurs et cite différents textes de lois sur le sujet. Par contre, malgré l'intitulé du message, la "recommandation" se limite à recommander à l'abonné de faire en sorte que le chose ne se reproduise pas, mais sans lui donner les moindres conseils sur les moyens de sécuriser sa ligne au cas où elle aurait été utilisée à son insu... Dommage, dans la mesure où l'HADOPI a très souvent été présenté comme un processus dont le but est plus éducatif que répressif...
Les envois de mails devraient débuter dans les 48h à venir. Si vous ne recevez pas le votre, vous pouvez consulter le modèle pour vous faire une idée de ce qui pourrait vous attendre.