L’Assemblée Nationale a commencé à étudier un rapport du député Marcel Rogemont (PS) sur la copie privée. Un rapport qui prône notamment un nouvel élargissement de l’assiette de cette redevance, malgré les critiques récurrentes sur le principe même de celle-ci.
Archives par mot-clé : taxe
Redevance copie privée : la France championne du monde
À défaut du mondial 2014 de football pour lequel elle n’est pas favorite, la France remportera au moins un titre de championne du monde cette année : celui du montant de la redevance copie privée.
Un député propose une nouvelle taxe télécom
Tiens, ça faisait un moment qu’on n’avait pas entendu parler d’une nouvelle taxe sur les télécoms… Le secteur avait pourtant été pendant un moment pris pour la vache à lait de l’industrie culturelle, qui ponctionnait les opérateurs télécoms via divers moyens. Après quelques temps d’accalmie, voilà une nouvelle taxe qui est proposée par le député alsacien Armand Jung.