Guerre des brevets : revers pour Apple !

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Dans la guerre des brevets qui agite le monde des smartphones et des tablettes, le vent soufflait jusqu'à présent plutôt dans le sens d'Apple. Mais la firme à la pomme a connu cette semaine deux revers en Europe, dont un qui pourrait être lourd de conséquences.

Le premier revers concerne la plainte d'Apple contre le (petit) constructeur espagnol NT-K. Accusé par Apple de contrefaire l'iPad avec sa tablette NT-K Pad, le constructeur était interdit d'importation de son produit depuis novembre 2010, et avait même été ajouté à une liste noire européenne des entreprises importatrices de produits contrefaits... Il a obtenu en début de semaine un non-lieu, après un an de procédure. En plus d'être blanchi, le constructeur est en droit de réclamer à Apple un dédommagement pour le manque à gagner durant cette année de blocage. Mais compte tenu de la faible notoriété du constructeur, cette décision de justice ne devrait pas beaucoup impacter Apple en pratique.

Il en est autrement pour la décision de justice obtenue par Motorola Mobility en Allemagne... L'américain avait attaqué son compatriote pour la violation de deux brevets, dont un concernant les technologies radio GSM, UMTS et HSPA. La justice allemande a tranché en faveur de Motorola, et en l'absence d'Apple, qui n'a pas répondu à la plainte. Motorola a obtenu le droit de réclamer un dédommagement pour tous les produits Apple violant ces brevets depuis le 19 avril 2003, mais aussi, est c'est sans doute là le point le plus important, le droit de faire interdire la commercialisation des produits concernés en Allemagne. Parmi eux, l'iPhone et l'iPad, les deux machines à cash d'Apple (rappelons au passage que le marché allemand est le plus gros marché européen...).

Apple a encore la possibilité de faire appel, puis éventuellement de se pourvoir en cassation, mais toutes ces procédures prendront du temps, et la cour de Mannheim qui a rendu le jugement en faveur de Motorola a précisé dans son verdict qu'il est applicable sans délai, et que les procédures d'appel et de cassation seront donc non suspensives. De plus, l'interdiction provenant d'un jugement classique et non d'un référé, si Apple gagne en appel ou en cassation, Motorola ne pourra pas être tenu de dédommager Apple pour le manque à gagner pendant la période d'interdiction.

Il est intéressant de noter que la justice a choisi de ne pas interdire directement la vente de ces produits, mais de laisser la décision finale à Motorola. L'américain se retrouve ainsi en position de force sur Apple grâce à cette épé de Damoclès, qui pourrait par exemple être utilisée pour négocier avec Apple la fin de toutes les poursuites en cours contre Motorola...